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Secrétariat général, inventaire principal

Présentation des notices

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  • 1060200401 AR 1 à 177
    Titre : 1. Organisation de la Banque
    Date : 1814/1981

    • 1060200401 AR 1 à 69
      Titre : 1.1. Budget et comptes
      Date : 1891/1980

      • 1060200401 AR 66 à 69
        Titre : 1.1.3. Réserves
        Date : 1891/1953

        • 1060200401 AR 66
          Titre : 1. ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE 1.1.3. Réserves Réserves de la banque, comptabilité : note, correspondance, état, décembre 1891-juin 1939 ; arrérage des rentes et revenu des actions : registre, janvier 1941-décembre 1945 ; situation du portefeuille-titres : note, correspondance, état, novembre 1942-décembre 1944. 1891-1944
          Date : 1891-1944

        • 1060200401 AR 67
          Titre : 1. ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE 1.1.3. Réserves Prélèvements sur les réserves et provisions, avances et remboursements accordés aux sociétés immobilières de la Banque : note, correspondance, relevé des avances consenties, pièce d'écriture, reçu. 1924-1953 Réserves de la Banque et de ses caisses de retraite, arbitrage des rentes 4% 1917 et 1918 contre des rentes 5% 1915 et 6% 1920 : compte rendu, rapport, état, mars-mai 1931. 1931 Réserves, situation et emploi : note, correspondance, état, mai 1941-février 1945 ; prise en charge par le compte « provision» des dépenses engagées : pièce comptable, décembre 1946-juin 1948 ; évaluation du portefeuille de la banque, s.d. 1941-1948
          Date : 1924-1953

        • 1060200401 AR 68
          Titre : 1. ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE 1.1.3. Réserves Réserves de la Banque et de ses caisses de retraites, conversion de rentes et mouvements des titres évacués à Londres : état, note. 1941-1952
          Date : 1941-1952

        • 1060200401 AR 69
          Titre : 1. ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE 1.1.3. Réserves Réserves de la banque, achats et ventes de valeurs : note, correspondance, état, pièce comptable. 1943-1944
          Date : 1943-1944

    • 1060200401 AR 70 à 76
      Titre : 1.2. Régime fiscal
      Date : 1814/1940

      • 1060200401 AR 70
        Titre : 1. ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE 1.2. Régime fiscal de la Banque Droit de timbre, réglementation concernant les droits de timbre applicables aux effets de commerce et aux quittances : circulaire, note, Journal Officiel, imprimé, bulletin, presse, texte officiel, rapport, correspondance. 1814-1934
        Date : 1814-1934

      • 1060200401 AR 71
        Titre : 1. ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE 1.2. Régime fiscal de la Banque Droit de timbre, loi de Finances du 13 juillet 1925 modifiant les droits de timbre applicables aux quittances : correspondance, note, circulaire, Journal Officiel, juillet 1925-août 1928 ; informations concernant les droits de timbre applicables selon les différents types de quittances : correspondance, note, texte officiel, presse, pièce comptable, septembre 1874-avril 1937 ; annulation des timbres d'effets de commerce : note, correspondance, circulaire, presse, janvier 1904-mai 1932. 1874-1937
        Date : 1874-1937

      • 1060200401 AR 72
        Titre : 1. ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE 1.2. Régime fiscal de la Banque Administration de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre, envoi à la Banque de France des relevés trimestriels des effets portant une mention de visa pour timbre : état, correspondance, liste, février 1884-janvier 1940 ; modalités d'application de la loi du 25 février 1901 modifiant les déclarations à faire en cas de succession : Journal Officiel, correspondance, note, circulaire, acte authentique, imprimé, février 1901-février 1930. 1884-1940
        Date : 1884-1940

      • 1060200401 AR 73
        Titre : 1. ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE 1.2. Régime fiscal de la Banque Droit de timbre sur les virements, conditions d'exigibilité : note, correspondance, texte officiel, circulaire, journal officiel, presse, imprimé, avril 1910-juin 1938 ; conditions d'exonération : note, correspondance, circulaire, imprimé, août 1913-juin 1938 ; montant fixé par type de virement : note, correspondance, circulaire, août 1913-juillet 1939. 1910-1939
        Date : 1910-1939

      • 1060200401 AR 74
        Titre : 1. ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE 1.2. Régime fiscal de la Banque Optimisation et réformes du mode de calcul des montants dégagés par les opérations productrices soumises au droit de timbre, étude préparatoire : note, correspondance, état, graphique. 1929-1938
        Date : 1929-1938

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